Arrêtés municipaux
2025
Arrêté N° 2025-007 réglementant le stationnement et la circulation rue Gustave Delarue
Arrêté N° 2025-006 réglementant le stationnement 8 rue de la Rougemare
Arrêté N° 2025-005 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Gare
Arrêté N° 2025-004 réglementant le stationnement 8 rue Gustave Delerue
Arrêté N° 2025-003 réglementant la circulation du 15 au 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2025-002 portant autorisation de stationnement d'un véhicule sur la commune du Houlme
Arrêté N°2025-001 réglementant le stationnement 69 rue du Général de Gaulle
2024
Arrêté N° 2024- 135 réglementant la circulation impasse Lamant
Arrêté N° 2024- 131 travaux d'entretien réseau eau potable
Arrêté N° 2024- 129 réglementant la circulation rue Pablo Picasso
Arrêté N° 2024-128 réglementant la circulation rue de l'Abbaye
Arrêté N° 2024-127 réglementant la circulation Sente Delaunay
Arrêté N° 2024-126 réglementant la circulation 20 rue des Prairies
Arrêté N° 2024-124 réglementant le stationnement dans le Parc Municipal
Arrêté N° 2024-123 réglementant la circulation sente Delaunay
Arrêté N°2024-122 réglementant la circulation impasse Lamant
Arrêté N°2024-121 réglementant la circulation du 16 au 24 rue des Prairies
Arrêté N° 2024-120 bis réglementant la circulation rue du 11 Novembre
Arrêté N°2024-120 réglementant la circulation rue de la République
Arrêté N° 2024-119 réglementant la circulation route de Fresquiennes
Arrêté N° 2024-116 portant réglementation de la propreté et de l'entretien des espaces publics
Arrêté N° 2024-115 réglementant le stationnement 4 route de Saint-Jean
Arrêté N° 2024-113 réglementant la circulation rue Pablo Picasso
Arrêté N° 2024-112 réglementant la circulation 61 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-111 autorisant la pose d'un échafaudage au N° 27 rue Edmonde Lemarchand
Arrêté N° 2024-110 autorisant la pose d'un échafaudage au N° 60 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-108 autorisant la pose d'un échafaudage au 38 rue de la République
Arrêté N° 2024-104 autorisant la pose d'un échafaudage au 60 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-103 réglementant la circulation 2 rue Pablo Picasso
Arrêté N°2024-102 réglementant la circulation route de Fresquiennes
Arrêté N° 2024-101réglementant le stationnement place de la liberté
Arrêté N° 2024-100 autorisant la pose d'un échafaudage N° 11 route de Saint-Jean
Arrêté N° 2024-99 réglementant le stationnement rue Gustave Delarue
Arrêté N° 2024-98 réglementant le stationnement rue de la Rougemare Prolongée
Arrêté N° 2024-97 réglementant le stationnement et la circulation rue Pablo Picasso
Arrêté N° 2024-96 réglementant le stationnement rue des Tisserands
Arrêté N° 2024-95 réglementant le stationnement rue de la Rougemare
Arrêté N° 2024-92 réglementant la circulation impasse Lamant
Arrêté N° 2024-91 réglementant la circulation rue Aristide Briand et rue de la République
Arrêté N° 2024-90 réglementant le stationnement 2 rue Victor Hugo
Arrêté N° 2024-87 réglementant la circulation 141 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-84 la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-83 le stationnement 6 rue de la Gare
Arrêté N° 2024-82 réglementant le stationnement et la circulation 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-81 réglementant le stationnement et la circulation rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-79 réglementant la circulation au niveau du n° 135 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-78 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-77 réglementant la circulation 25 rue du Viaduc
Arrêté N° 2024-76 réglementant la circulation chemin du Happetout et rue de la Rougemare
Arrêté N° 2024-75 bis réglementant le stationnement 103 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-73 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N°2024-72 réglementant la circulation 14 rue des Martyrs
Arrêté N° 2024-70 réglementant la circulation piétonne sur la passerelle au dessus du Cailly
Arrêté N° 2024-69 réglementant la circulation rue Quilbeuf
Arrêté N° 2024-67 réglementant et interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public
Arrêté N° 2024-66 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-65 réglementant la circulation et le stationnement impasse Jean Lurçat
Arrêté N° 2024-64 réglementant la circulation rue Gustave Quilbeuf
Arrêté N° 2024-61 réglementant le stationnement rue de la Gare du 21 au 24 mai 2024
Arrêté N° 2024-60 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-59 réglementant le stationnement 133 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-58 réglementant le stationnement 21 rue des Prairies
Arrêté N° 2024-57 réglementant le stationnement 38 T rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-56 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-55 réglementant le stationnement 6 rue Fréderic Joliot-Curie
Arrêté N° 2024-54 réglementant la Foire à Tout
Arrêté N° 2024-53 réglementant le stationnement 4 route de Saint Jean
Arrêté N° 2024-52 réglementant le stationnement et la circulation rue Jean Jaurès
Arrêté N° 2024-50 réglementant le stationnement dans le Parc Municipal
Arrêté N° 2024-49 réglementant la circulation 84 rue du Général de Gaule
Arrêté N° 2024-48 réglementant le stationnement 169 rue du Général de Gaule
Arrêté N° 2024-46 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaule
Arrêté N° 2024-45 réglementant la circulation rue du Général de Gaule
Arrêté N° 2024-44 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N°2024-43 réglementant le stationnement 136 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-41 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-40 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-39 réglementant la circulation piétonne 16 rue de la Gare
Arrêté N° 2024-38 réglementant la circulation 109 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-37 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-35 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-34 réglementant la circulation 29 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-33 réglementant le stationnement 10 route de Saint Jean
Arrêté N° 2024-32 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-29 réglementant la circulation du 146 au 154 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-28 réglementant le stationnement place des Canadiens
Arrêté N° 2024-27 réglementant la circulation 40 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-26 réglementant la circulation et le stationnement 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-24 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-23 réglementant la circulation 4 impasse Lamant
Arrêté N° 2024-21 réglementant le stationnement et la circulation 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-20 réglementant la circulation salle polyvalente impasse Jean Lurçat
Arrêté N° 2024-19 réglementant la circulation 7 chemin du Happetout
Arrêté N° 2024-18 réglementant la circulation 46 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-17 réglementant la circulation piétonne place des Canadiens
Arrêté N° 2024-15 réglementant la circulation 4 chemin de l'Etrille
Arrêté N° 2024-14 fixant les dates dérogatoires d'ouverture dominicale des commerces de détail
Arrêté N° 2024-12 réglementant le stationnement au niveau du 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-11 réglementant la circulation au niveau du 29 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-10 réglementant le stationnement et la circulation au 70 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-09 réglementant le stationnement au niveau du 47 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2024-08 réglementant la circulation rue de Fresquiennes
Arrêté N° 2024-06 réglementant le stationnement 93 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2024-05 réglementant la circulation salle polyvalente impasse Jean Lurçat
Arrêté N° 2024-04 réglementant le stationnement place des Canadiens
Arrêté N° 2024-03 réglementant la circulation rue du 11 Novembre
2023
Arrêté N° 2023-122 réglementant la circulation rue de Fresquiennes
Arrêté N° 2023-119 réglementant la circulation au 70 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-118 réglementant le stationnement au 22 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2023-115 réglementant la circulation et le stationnement au 70 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-112 interdisant l'utilisation de toutes les installations du stade municipal
Arrêté N° 2023-110 réglementent la circulation 40 route de Fresquiennes
Arrêté N° 2023-108 réglementant la circulation 40 route de Fresquiennes
Arrêté N° 2023-107 réglementant le stationnement 8 rue Jean Jaurès
Arrêté N° 2023-106 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-104 permanent portant création d'une zone de rencontre rue des Martyrs
Arrêté N° 2023-103 réglementant la circulation 31 rue du Général de Gaulle
Arrêté N°2023-102 réglementant le stationnement sur le parvis et les places autour de l'église
Arrêté N° 2023-99 réglementant le stationnement rue du 11 Novembre
Arrêté N° 2023-98 portant sur les travaux d' entretien du réseau d'eau potable
Arrêté N° 2023-96 réglementant le stationnement 104 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-94 réglementant le stationnement 104 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-93 réglementant la circulation au 168 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-92 réglementant le stationnement et la circulation du public dans le Parc Municipal
Arrêté N° 2023-91 réglementant le stationnement et la circulation route de Fresquiennes
Arrêté N° 2023-90 réglementant le stationnement et la circulation rue de la République
Arrêté N° 2023-89 réglementant la circulation et le stationnement impasse Lamant et rue A.Briand
Arrêté N° 2023-88 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-87 réglementant la circulation et le stationnement piéton dans le Parc Municipal
Arrêté N° 2023-86 réglementant le stationnement sur le parking face au 73 rue Picasso
Arrêté N° 2023-83 réglementant le stationnement et la circulation 183 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2023-75 réglementant le stationnement 103/105 rue Aristide Briand
Arrêté N° 2023-74 réglementant la circulation 103 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-71 portant sur la fermeture temporaire de l'accès au cimetière
Arrêté N° 2023-68 réglementant la circulation rue de la République
Arrêté N° -2023-67 réglementant la circulation impasse du colonel Lesueur
Arrêté N°2023-66 réglementant la circulation rue du Viaduc
Arrêté N° 2023-62 réglementant le stationnement et la circulation rue Richard Dufour et rue du 8 Mai
Arrêté N°2023-60 réglementant le stationnement 23 rue des Prairies
Arrêté N° 2023-59 réglementant le stationnement et la circulation 28 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-57 réglementant le stationnement sur le Parvis de l'église
Arrêté N° 2023-56 le stationnement et la circulation 60 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-52 réglementant le stationnement sur le parking de la salle Jackson Richardson
Arrêté N° 2023-50 réglementant la circulation et stationnement impasse Jean Lurçat
Arrêté N° 2023-49 réglementant le stationnement au niveau du N° 35 rue Jean Jaurès
Arrêté N° 2023-46 réglementant le stationnement au niveau des N° 133/135 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-45 réglementant le stationnement 35 rue Jean Jaurès
Arrêté N° 2023-44 portant autorisation d'occupation du domaine public,16 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-43 réglementant la foire à tout
Arrêté N° 2023-41 réglementant la foire à tout
Arrêté N° 2023-40 réglementant et interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public
Arrêté N° 2023-38 réglementant le stationnement et circulation au niveau du N° 8 rue du 8Mai
Arrêté N° 2023-37 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-36 réglementant la foire à tout
Arrêté N° 2023-35 réglementant la circulation au niveau du N° 16 rue de Fresquiennes
Arrêté N°2023-34 réglementant le stationnement devant le N° 30 rue du Général de Gaulle
Arrêté N°2023-33 réglementant la circulation rue de la République RD 927
Arrêté N° 2023-32 réglementant le stationnement sur le parking de la salle Jackson Richardson
Arrêté N°2023-25 réglementant la circulation rue de la Gare,proximité rue du Bel Endroit
Arrêté N° 2023-22 réglementant la circulation au niveau du N°133 rue du Général de Gaulle
Arrêté N°2023-16 réglementant la circulation rue de Fresquiennes RD51
Arrêté N° 2023-15 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 38 rue Quilbeuf
Arrêté N° 2023-14 réglementant le stationnement et la circulation rue de la République
Arrêté N°2023-13 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-12 réglementant le stationnement au niveau du 97 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-11 réglementant la circulation rue de la République RD 90
Arrêté N° 2023-09 réglementant la circulation au niveau du 99 rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2023-08 réglementant la circulation au niveau du 38A rue de la République
Arrêté N° 2023-05 réglementant la circulation Impasse Lamant
Arrêté N°2023-04 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle (RD 927)
Arrêté N° 2023-02 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle (RD 927)
Arrêté N° 2023-01 réglementant le stationnement au niveau du n°4 rue Edmond Lemarchand
2022
Arrêté N° 2022-111 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle(RD927) et la rue du Viaduc
Arrêté N° 2022-109 réglementant la circulation route de Saint Jean (RD90)
Arrêté N° 2022-107 avançant le jour du marché dominical
Arrêté N° 2022-105 règlementant la prolongation de la circulation route de Saint Jean RD90
Arrêté N° 2022-99 réglementant le stationnement au niveau du 4 rue Edmond Lemarchand
Arrêté N° 2022-98 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle
Arrêté N° 2022-97 réglementant la circulation rue Aristide Briand
Arrêté N° 2022-96 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 9 chemin du Happetout
Arrêté N° 2022-94 réglementant la circulation rue du 8 mai
Arrêté N° 2022-93 réglementant la circulation route de Saint-Jean (RD90)
Arrêté N° 2022-88 réglementant la circulation impasse du Vert Pré
Arrêté N° 2022-83 règlementant la circulation rue Richard Dufour
Arrêté N° 2022-82 règlementant la circulation sente des colombages
Arrêté N° 2022-71 règlementant la circulation rue Aristide Briand ( RD 51 )
Arrêté N° 2022-70 règlementant la circulation rue du Général de Gaulle ( RD 927)
Arrêté N° 2022-68 réglementant la circulation rue Frédéric Joliot Curie (impasse)
Arrêté N°2022-67 réglementant la circulation rue Aristide Briand (RD51)
Arrêté N° 2022-66 réglementant la circulation rue du Viaduc
Arrêté N° 2022-64 temporaire réglementant l'utilisation des terrains du stade municipal du Houlme
Arrêté municipal N° 2022-63 règlementant la circulation rue Jean Jaurès du 5 au 9 juillet 2022
Arrêté municipal N° 2022-62 règlementant la circulation rue Aristide Briand du 4 au 18 juillet 2022
Arrêté municipal N° 2022-59 règlementant la circulation rue de la Gare le 21 juin 2022
Autres arrêtés
Année 2024
Arrêté N° 24.238 Renonciation au transfert du Pouvoir de Police de la Publicité
Arrêté N° 24177ART Prorogation arrêté de circulation RD 90
Arrêté N° CLE24081 ART de restriction de circulation sur la route départementale D90 du PR5 + 300 au PR7 + 500 communes de Le Houlme et Saint-Jean-du-Cardonnay
Travaux paysagers et forestiers : abattage et chargement de bois