Arrêtés municipaux

2025

Arrêté N° 2025-48 réglementant la circulation 2 rue Paul Eluard

Arrêté N° 2025-47 réglementant la circulation sente Dupont

Arrêté N° 2025-46 réglementant la circulation sur le pont situé au dessus de la ligne de Fer

Arrêté N° 2025-45 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-44 réglementant la circulation 28 rue Gustave Delarue et angle rue de Verdun

Arrêté N° 2025-43 réglementant le stationnement 134 rue de la République

Arrêté N° 2025-42 réglementant la fête de la musique

Arrêté N° 2025-41 réglementant et interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public

Arrêté N°2025-40 réglementant la circulation et la stationnement 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-39 réglementant la circulation et le stationnement impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2025-38 réglementant le stationnement 15 rue de la République

Arrêté N° 2025-37 réglementant la circulation 114 rue du Général de Gaulle ( impasse )

Arrêté N° 2025-36 réglementant la circulation piétonne et le stationnement 35 rue des Martyrs

Arrêté N° 2025-35 réglementant la circulation routière et piétonne et le stationnement 114 et 128 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-34 réglementant la circulation Chemin du Cimetière

Arrêté N° 2025-33 réglementant la circulation piétonne 21 rue de la République et place de la Liberté

Arrêté N° 2025-32 réglementant la circulation du 5 au 20bis rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-30 réglementant le stationnement 15 rue de la République

Arrêté N° 2025-29 temporaire réglementant la circulation et le stationnement rue  Aristide Briand

Arrêté N° 2025-28 réglementant le stationnement et la circulation rue Audière

Arrêté N° 2025-27 réglementant la circulation piétonne et le stationnement rue Aristide Briand

Arrêté N° 2025-26 réglementant le stationnement rue Gustave Delarue

Arrêté N° 2025-25 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-24 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-23 réglementant la circulation rue Audière

Arrêté N° 2025-22 réglementant le stationnement 6 rue de la Rougemare

Arrêté N° 2025-21 réglementant le stationnement rue Gilbert Grenier et l'usage du parvis Les Diésels

Arrêté N° 2025-20 réglementant la circulation sur la commune

Arrêté N° 2025-19 réglementant le stationnement impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2025-18 réglementant le stationnement 215 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-17 réglementant la circulation des chiens sur la voie publique 

Arrêté N° 2025-16 réglementant le stationnement et la circulation lors de la foire à tout organisée par l' ALH du 25 au 28 avril 2025

Arrêté N° 2025-15 réglementant le stationnement 3 impasse Lamant

Arrêté N° 2025-14 réglementant la circulation 63 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-013 réglementant la circulation rue Gustave Delarue

Arrêté N° 2025-012 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-011 réglementant la Foire à Tout

Arrêté N° 2025-010 réglementant la circulation et le stationnement rue de la gare

Arrêté N° 2025-009 réglementant la circulation et  le stationnement temporaire sur le Parc Municipal en raison de la fête foraine du 10 mars au 1er avril 2025

Arrêté N° 2025-008 réglementant le stationnement 62 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-007 réglementant le stationnement et la circulation rue Gustave Delarue

Arrêté N° 2025-006 réglementant le stationnement 8 rue de la Rougemare

Arrêté N° 2025-005 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Gare

Arrêté N° 2025-004 réglementant le stationnement 8 rue Gustave Delerue

Arrêté N° 2025-003 réglementant la circulation du 15 au 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2025-002 portant autorisation de stationnement d'un véhicule sur la commune du Houlme

Arrêté N°2025-001 réglementant le stationnement 69 rue du Général de Gaulle

2024

Arrêté N° 2024- 135 réglementant la circulation impasse Lamant

Arrêté N° 2024- 134 réglementation provisoire de la circulation et du stationnement : travaux de voirie ponctuels ou urgents Métropole Rouen Normandie année 2025 

Arrêté N° 2024- 133 réglementation provisoire de la circulation et du stationnement : travaux de voirie ponctuels ou urgents Métropole Rouen Normandie année 2025 

Arrêté N° 2024- 132 réglementation provisoire de la circulation et du stationnement : travaux d'éclairage public ponctuels ou urgents Métropole Rouen Normandie année 2025 

Arrêté N° 2024- 131 travaux d'entretien réseau eau potable

Arrêté N° 2024- 130 réglementant la circulation et le stationnement : travaux d'entretien assainissement année 2025

Arrêté N° 2024- 129 réglementant la circulation rue Pablo Picasso

Arrêté N° 2024-128 réglementant la circulation rue de l'Abbaye

Arrêté N° 2024-127 réglementant la circulation Sente Delaunay

Arrêté N° 2024-126 réglementant la circulation 20 rue des Prairies

Arrêté N° 2024-125 réglementant la circulation et le stationnement rue Aristide Briand et rue de le République

Arrêté N° 2024-124 réglementant le stationnement dans le Parc Municipal

Arrêté N° 2024-123 réglementant la circulation sente Delaunay

Arrêté N°2024-122 réglementant la circulation impasse Lamant

Arrêté N°2024-121 réglementant la circulation du 16 au 24 rue des Prairies

Arrêté N° 2024-120 bis réglementant la circulation rue du 11 Novembre

Arrêté N°2024-120 réglementant la circulation rue de la République

Arrêté N° 2024-119 réglementant la circulation route de Fresquiennes

Arrêté N° 2024-118 réglementant le stationnement et la circulation du 154 au 156 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-117 portant autorisation d'occupation du domaine public bar-tabac le Live Café 134 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-116 portant réglementation de la propreté et de l'entretien des espaces publics

Arrêté N° 2024-115 réglementant le stationnement 4 route de Saint-Jean

Arrêté N° 2024-114 réglementant la circulation et le stationnement rue Aristide Briand et rue de la République

Arrêté N° 2024-113 réglementant la circulation rue Pablo Picasso

Arrêté N° 2024-112 réglementant la circulation 61 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-111 autorisant la pose d'un échafaudage au N° 27 rue Edmonde Lemarchand

Arrêté N° 2024-110 autorisant la pose d'un échafaudage au N° 60 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-108 autorisant la pose d'un échafaudage au  38 rue de la République

Arrêté N°  2024-104 autorisant la pose d'un échafaudage au 60 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-103 réglementant la circulation 2 rue Pablo Picasso

 Arrêté N°2024-102 réglementant la circulation route de Fresquiennes

Arrêté N° 2024-101réglementant le stationnement place de la liberté

Arrêté N° 2024-100 autorisant la pose d'un échafaudage N° 11 route de Saint-Jean

Arrêté N° 2024-99 réglementant le stationnement rue Gustave Delarue

Arrêté N° 2024-98 réglementant le stationnement rue de la Rougemare Prolongée

Arrêté N° 2024-97 réglementant le stationnement et la circulation rue Pablo Picasso

Arrêté N° 2024-96 réglementant le stationnement rue des Tisserands

Arrêté N° 2024-95 réglementant le stationnement rue de la Rougemare

Arrêté N° 2024-92 réglementant la circulation impasse Lamant

Arrêté N° 2024-91 réglementant la circulation rue Aristide Briand et rue de la République

Arrêté N° 2024-90 réglementant le stationnement 2 rue Victor Hugo

Arrêté N° 2024-89 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle face au magasin Lidl

Arrêté N° 2024-87 réglementant la circulation 141 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-86 réglementation provisoire de la circulation et du stationnement : travaux d'éclairage public ponctuels ou urgents Métropole Rouen Normandie année 2024

Arrêté N° 2024-85 réglementant le stationnement sur le parvis et sur les places de stationnement à proximité de l'église

Arrêté N° 2024-84 la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-83 le stationnement 6 rue de la Gare

Arrêté N° 2024-82 réglementant le stationnement et la circulation 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-81 réglementant le stationnement et la circulation rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-80 réglementant le stationnement sur le parvis et les places de stationnement à proximité de l'église

Arrêté N° 2024-79 réglementant la circulation au niveau du n° 135 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-78 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-77 réglementant la circulation 25 rue du Viaduc

Arrêté N° 2024-76 réglementant la circulation chemin du Happetout et rue de la Rougemare

Arrêté N° 2024-75 bis réglementant le stationnement 103 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-74 réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 26 rue de la République

Arrêté N° 2024-73 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N°2024-72 réglementant la circulation 14 rue des Martyrs

Arrêté N° 2024-70 réglementant la circulation piétonne sur la passerelle au dessus du Cailly

Arrêté N° 2024-69 réglementant la circulation rue Quilbeuf

Arrêté N° 2024-68 portant autorisation de stationnement de food trucks et de stands vendant des boissons et de la nourriture à emporter sur la voie publique à l'occasion de la fête du sport

Arrêté N° 2024-67 réglementant et interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public

Arrêté N° 2024-66 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-65 réglementant la circulation et le stationnement impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2024-64 réglementant la circulation rue Gustave Quilbeuf

Arrêté N° 2024-62 réglementant la circulation rue Quilbeuf et le stationnement sue le parking des Diesels

Arrêté N° 2024-61 réglementant le stationnement rue de la Gare du 21 au 24 mai 2024

Arrêté N° 2024-60 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-59 réglementant le stationnement 133 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-58 réglementant le stationnement 21 rue des Prairies

Arrêté N° 2024-57 réglementant le stationnement 38 T rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-56 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-55 réglementant le stationnement 6 rue Fréderic Joliot-Curie

Arrêté N° 2024-54 réglementant la Foire à Tout

Arrêté N° 2024-53 réglementant le stationnement 4 route de Saint Jean

Arrêté N° 2024-52 réglementant le stationnement et la circulation rue Jean Jaurès

Arrêté N° 2024-51 portant modification de l'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune du Houlme à la SARL Rapid'Ambulance du 01/01/2024 au 31/12/2024

Arrêté N° 2024-50 réglementant le stationnement dans le Parc Municipal

Arrêté N° 2024-49 réglementant la circulation 84 rue du Général de Gaule

Arrêté N° 2024-48 réglementant le stationnement 169 rue du Général de Gaule

Arrêté ° 2024-47 réglementant le stationnement rue Gustave Quilbeuf et la circulation rue Gustave Quilbeuf et rue de Houpeville

Arrêté N° 2024-46 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaule

Arrêté N° 2024-45 réglementant la circulation rue du Général de Gaule

Arrêté N° 2024-44 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N°2024-43 réglementant le stationnement 136 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2024-42 réglementant le stationnement sur le parvis et les places de stationnement autour de l'église

Arrêté N° 2024-41 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-40 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-39 réglementant la circulation piétonne 16 rue de la Gare

Arrêté N° 2024-38 réglementant la circulation 109 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-37 réglementant la circulation 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-35 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-34 réglementant la circulation 29 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-33 réglementant le stationnement 10 route de Saint Jean

Arrêté N° 2024-32 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-31 réglementant la circulation et le stationnement temporaire sur le Parc Municipal en raison de la fête foraine du 10 mars au 1er avril 2024

Arrêté N° 2024-30 réglementant la circulation 9 route d'Houppeville entre le tunnel et la sente Delaunay

Arrêté N° 2024-29 réglementant la circulation du 146 au 154 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-28 réglementant le stationnement place des Canadiens

Arrêté N° 2024-27 réglementant la circulation 40 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-26 réglementant la circulation et le stationnement 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-25 réglementation provisoire de la circulation et du stationnement pour travaux d'éclairage publics ponctuels Métropole Rouen Normandie

Arrêté N° 2024-24 réglementant la circulation 7 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-23 réglementant la circulation 4 impasse Lamant

Arrêté N° 2024-22 portant sur la circulation nocturne rue de l'Abbaye,rue Gustave Quilbeuf,rue Aristide Briand et rue de la République

Arrêté N° 2024-21 réglementant le stationnement et la circulation 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-20 réglementant la circulation salle polyvalente impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2024-19 réglementant la circulation 7 chemin du Happetout

Arrêté N° 2024-18 réglementant la circulation 46 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-17 réglementant la circulation piétonne place des Canadiens

Arrêté N° 2024-16 réglementant la circulation et le stationnement du 40 au 54 rue Aristide Briand et sente Morand

Arrêté N° 2024-15 réglementant la circulation 4 chemin de l'Etrille

Arrêté N° 2024-14 fixant les dates dérogatoires d'ouverture dominicale des commerces de détail

Arrêté N° 2024-12 réglementant le stationnement au niveau du 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-11 réglementant la circulation au niveau du 29 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-10  réglementant le stationnement et la circulation au 70 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-09 réglementant le stationnement au niveau du 47 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2024-08 réglementant la circulation rue de Fresquiennes

Arrêté N° 2024-07 réglementant la circulation sente Morand,rue Aristide Briand,rue Jean Jaurès,rue Quilbeuf et rue des Martyrs

Arrêté N° 2024-06 réglementant le stationnement 93 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2024-05 réglementant la circulation salle polyvalente impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2024-04 réglementant le stationnement place des Canadiens

Arrêté N° 2024-03 réglementant la circulation rue du 11 Novembre

Arrêté N° 2024-01 réglementant le stationnement sur le Parvis et les places de parking autour de l'église 

2023

Arrêté N° 2023-123 réglementant la circulation sente Morand,rue A.Briand,rue J.Jaurès,rue Quilbeuf et rue des Martyrs

Arrêté N° 2023-122 réglementant la circulation rue de Fresquiennes

Arrêté N° 2023-119 réglementant la circulation au 70 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-118 réglementant le stationnement au 22 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2023-115 réglementant la circulation et le stationnement au 70 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-112 interdisant l'utilisation de toutes les installations du stade municipal

Arrêté N° 2023-111 réglementant la circulation du 18d51 au croisement de la rue du 11 Novembre /route de Fresquiennes RD51

Arrêté N° 2023-110 réglementent la circulation 40 route de Fresquiennes

Arrêté N° 2023-108 réglementant la circulation 40 route de Fresquiennes

Arrêté N° 2023-107 réglementant le stationnement 8 rue Jean Jaurès

Arrêté N° 2023-106 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-104 permanent portant création d'une zone de rencontre rue des Martyrs

Arrêté N° 2023-103 réglementant la circulation 31 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-102 réglementant le stationnement sur le parvis et les places autour de l'église

Arrêté N° 2023-100 réglementant la circulation et le stationnement rue de Fresquiennes et rue du 11 Novembre

Arrêté N° 2023-99 réglementant le stationnement rue du 11 Novembre

Arrêté N° 2023-98 portant sur les travaux d' entretien du réseau d'eau potable

Arrêté N° 2023-96 réglementant le stationnement 104 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-94 réglementant le stationnement 104 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-93 réglementant la circulation au 168 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-92 réglementant le stationnement et la circulation du public dans le Parc Municipal

Arrêté N° 2023-91 réglementant le stationnement et la circulation route de Fresquiennes

Arrêté N° 2023-90 réglementant le stationnement et la circulation rue de la République

Arrêté N° 2023-89 réglementant la circulation et le stationnement impasse Lamant et rue A.Briand

Arrêté N° 2023-88 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-87 réglementant la circulation et le stationnement piéton dans le Parc Municipal

Arrêté N° 2023-86 réglementant le stationnement sur le parking face au 73 rue Picasso

Arrêté N° 2023-85 réglementant le stationnement parking des Diesels et la circulation entre le pont rue G Quilbeuf et la passerelle

Arrêté N° 2023-84 réglementant le stationnement et la circulation du 1 au 70 B rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-83 réglementant le stationnement et la circulation 183 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2023-82 réglementant le stationnement et la circulation rue de Fresquiennes,rue des Prairies,rue du 11 Novembre et rue de la Rougemare

Arrêté N° 2023-75 réglementant le stationnement 103/105 rue Aristide Briand

Arrêté N° 2023-74 réglementant la circulation 103 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-71 portant sur la fermeture temporaire de l'accès au cimetière

Arrêté N° 2023-68 réglementant la circulation rue de la République

Arrêté N° -2023-67 réglementant la circulation impasse du colonel Lesueur

Arrêté N°2023-66 réglementant la circulation rue du Viaduc

Arrêté N° 2023-63 portant autorisation d'activités sportives et festives dans le Parc Municipal et le Parvis du bâtiment des "Diesels"

Arrêté N° 2023-62 réglementant le stationnement et la circulation rue Richard Dufour et rue du 8 Mai

Arrêté N° 2023-61 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 5 rue du 8 Mai et 18 rue de Fresquiennes

Arrêté N°2023-60 réglementant le stationnement 23 rue des Prairies

Arrêté N° 2023-59 réglementant le stationnement et la circulation 28 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-58 réglementant le stationnement et la circulation rue de la Gare les 30 et 31 mai 2023

Arrêté N° 2023-57 réglementant le stationnement sur le Parvis de l'église

Arrêté N° 2023-56 le stationnement et la circulation 60 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-55 bis réglementant la circulation et le stationnement rue de Fresquiennes,rue des Prairies,rue du 11 novembre et rue de la rougemare

 Arrêté N° 2023-55 réglementant la circulation et le stationnement rue de Fresquiennes,rue des Prairies et rue du 11 Novembre

Arrêté N° 2023-54 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 94 rue Aristide Briand et du 33 rue Jean Jaurès

Arrêté N° 2023-52 réglementant le stationnement sur le parking de la salle Jackson Richardson

Arrêté N° 2023-51 réglementant la circulation sur la voie verte entre le pont rue G.Quilbeuf et la passerelle et le stationnement parking des Diesels

Arrêté N° 2023-50 réglementant la circulation et stationnement impasse Jean Lurçat

Arrêté N° 2023-49 réglementant le stationnement au niveau du N° 35 rue Jean Jaurès

Arrêté N° 2023-46 réglementant le stationnement au niveau des N° 133/135 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-45 réglementant le stationnement 35 rue Jean Jaurès

Arrêté N° 2023-44 portant autorisation d'occupation du domaine public,16 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-43 réglementant la foire à tout

Arrêté N° 2023-41 réglementant la foire à tout

Arrêté N° 2023-40 réglementant et interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public

 Arrêté N° 2023-38 réglementant le stationnement et circulation au niveau du N° 8 rue du 8Mai

Arrêté N° 2023-37 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-36 réglementant la foire à tout

Arrêté N° 2023-35 réglementant la circulation au niveau du N° 16 rue de Fresquiennes

Arrêté N°2023-34 réglementant le stationnement devant le N° 30 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-33 réglementant la circulation rue de la République RD 927

Arrêté N° 2023-32 réglementant le stationnement sur le parking de la salle Jackson Richardson

Arrêté N° 2023-31 réglementant la circulation impasse Jean Lurçat,rue Gustave Delarue,rue de la république,rue des Martyrs et rue Gustave Quilbeuf

Arrêté N°2023-29 réglementant la circulation rue de la Gare.Proximité rue du Bel Endroit et Impasse du Chemin de Fer

Arrêté N° 2023-28 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 49 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-26 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 96 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-25 réglementant la circulation rue de la Gare,proximité rue du Bel Endroit

Arrêté N° 2023-24 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 12 Rue de la République

Arrêté N° 2023-23 réglementant la circulation et le stationnement temporaire sur le parc municipal en raison de la fête foraine du 1 au 19 mars 2023

Arrêté N° 2023-22 réglementant la circulation au niveau du N°133 rue du Général de Gaulle

Arrêté N°2023-16 réglementant la circulation rue de Fresquiennes RD51

Arrêté N° 2023-15 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 38 rue Quilbeuf

Arrêté N° 2023-14 réglementant le stationnement et la circulation rue de la République

Arrêté N°2023-13 réglementant la circulation et le stationnement rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-12 réglementant le stationnement au niveau du 97  rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-11 réglementant la circulation rue de la République RD 90

Arrêté N° 2023-10 réglementant le stationnement et la circulation au niveau des N° 160,163,165 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-09 réglementant la circulation au niveau du 99 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-08 réglementant la circulation au niveau du 38A rue de la République

Arrêté N° 2023-07 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 12 rue de la République

Arrêté N° 2023-06 réglementant le stationnement au niveau des N° 160,163 et 165 rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2023-05 réglementant la circulation Impasse Lamant

Arrêté N°2023-04 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle (RD 927)

Arrêté N° 2023-02 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle (RD 927)

Arrêté N° 2023-01 réglementant le stationnement au niveau du n°4 rue Edmond Lemarchand

2022

Arrêté N° 2022-114 portant extinction de l'éclairage public sur l'ensemble du territoire de la commune du Houlme

Arrêté N° 2022-113 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune du Houlme :Mme Valérie Roussel du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté N° 2022-112 réglementant la circulation et le stationnement du chemin rural 13 lieudit "Domaine aux Loups"

Arrêté N° 2022-111 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle(RD927) et la rue du Viaduc

Arrêté N° 2022-109 réglementant la circulation route de Saint Jean (RD90)

Arrêté N° 2022-108 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du N° 23 rue des Martyrs

Arrêté N° 2022-107 avançant le jour du marché dominical

Arrêté N° 2022-105 règlementant la prolongation de la circulation route de Saint Jean RD90

Arrêté N° 2022-99 réglementant le stationnement  au niveau du 4 rue Edmond Lemarchand

Arrêté N° 2022-98 réglementant la circulation rue du Général de Gaulle

Arrêté N° 2022-97 réglementant la circulation rue Aristide Briand

Arrêté N° 2022-96 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 9 chemin du Happetout

Arrêté N° 2022-94 réglementant la circulation rue du 8 mai

Arrêté N° 2022-93 réglementant la circulation route de Saint-Jean (RD90)

Arrêté N° 2022-91 réglementant la circulation et le stationnement du chemin rural 13 , lieudit "Domaine aux Loups"

Arrêté N° 2022-88 réglementant la circulation impasse du Vert Pré

Arrêté N° 2022-84 réglementatation provisoire de la circulation et du stationnement . Travaux de voiries et éclairage publics ponctuels ou urgents Métropole Rouen Normandie année 2022                                

Arrêté N° 2022-83 règlementant la circulation rue Richard Dufour

Arrêté N° 2022-82 règlementant la circulation sente des colombages

Arrêté N° 2022-78 mettant fin à l'autorisation de stationnement n°2 pour l'exploitation d'un véhicule taxi sur la commune du Houlme

Arrêté N° 2022-71 règlementant la circulation rue Aristide Briand ( RD 51 )

Arrêté N° 2022-70 règlementant la circulation rue du Général de Gaulle ( RD 927)

Arrêté N° 2022-68 réglementant la circulation rue Frédéric Joliot Curie (impasse)

Arrêté N°2022-67  réglementant la circulation rue Aristide Briand (RD51)

Arrêté N° 2022-66 réglementant la circulation rue du Viaduc

Arrêté N° 2022-65 temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la République (au niveau du n°25)

Arrêté N° 2022-64 temporaire réglementant l'utilisation des terrains du stade municipal du Houlme

Arrêté municipal N° 2022-63 règlementant la circulation rue Jean Jaurès du 5 au 9 juillet 2022

Arrêté municipal N° 2022-62 règlementant la circulation rue Aristide Briand du 4 au 18 juillet 2022

Arrêté municipal N° 2022-59 règlementant la circulation rue de la Gare le 21 juin 2022

Arrêté municipal N° 2022-41 réglementant la circulation rue de la Gare et impasse du Bel Endroit du 06 au 26 juin 2022

Arrêté municipal N° 2022-40 règlementant la circulation et le stationnement rue de la Gare le 15 avril 2022

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